Journaux du Sénat
1 Charles III , A.D. 2023, Canada
1re session, 44e législature
No. 128 (Non révisé)
Le mercredi 31 mai 2023
14 heures
L’honorable RAYMONDE GAGNÉ, Présidente
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWooYussuff
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBernardBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoyerBureyBussonCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreeneGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLoffredaMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMégieMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieOhOmidvarOslerPatePatterson (Nunavut)Patterson (Ontario)PetitclercPettenPlettPoirierQuinnRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSeidmanShugartSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWooYussuff
La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.
Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.
PRIÈRE
Déclarations de sénateurs
Des honorables sénateurs font des déclarations.
Période des questions
Conformément à l’ordre adopté le 7 décembre 2021, le Sénat procède à la période des questions.
L'honorable Marco E. L. Mendicino, c.p., député, ministre de la Sécurité publique, entre au Sénat et prend part à la période des questions.
Ordre du jour
Affaires du gouvernement
Projets de loi – Rapports de comités
Étude du treizième rapport du Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles (projet de loi C-9, Loi modifiant la Loi sur les juges, avec des amendements), présenté au Sénat le 18 mai 2023.
L’honorable sénateur Cotter propose, appuyé par l’honorable sénatrice Simons, que le rapport soit adopté.
Après débat,
La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.
L’honorable sénateur Dalphond propose, appuyé par l’honorable sénatrice Gerba, que le projet de loi, tel que modifié, soit inscrit à l’ordre du jour pour la troisième lecture à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Projets de loi – Messages de la Chambre des communes
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Projets de loi – Deuxième lecture
L’article no 1 est appelé et différé à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi C-21, Loi modifiant certaines lois et d’autres textes en conséquence (armes à feu).
L’honorable sénateur Yussuff propose, appuyé par l’honorable sénateur Boehm, que le projet de loi soit lu pour la deuxième fois.
Débat.
LEVÉE DE LA SÉANCE
À 16 heures, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 21 septembre 2022, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.
DOCUMENTS DÉPOSÉS AUPRÈS DU GREFFIER DU SÉNAT CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 14-1(7) DU RÈGLEMENT
Rapport spécial du commissaire à la protection de la vie privée intitulé Protéger la vie privée pendant une pandémie, conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels, L.R.C. 1985, ch. P-21, par. 39(1) et 40(1).—Document parlementaire no 1/44-1766.
Rapport du commissaire aux langues officielles pour l’exercice terminé le 31 mars 2023, conformément à la Loi sur les langues officielles, L.R.C. 1985, ch. 31 (4e suppl.), art. 66.—Document parlementaire no 1/44-1767.
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement
Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles
L'honorable sénatrice Batters a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 31 mai 2023).
Comité sénatorial permanent des pêches et des océans
L'honorable sénatrice Osler a remplacé l'honorable sénateur Quinn (le 31 mai 2023).
Comité sénatorial permanent des affaires juridiques et constitutionnelles
L'honorable sénateur Tannas a été ajouté à la liste des membres du comité (le 31 mai 2023).